DOCUMENTS FISCAUX Crédit impôts-Tva applicable
CREDIT D'IMPOTS.
Documents officiels stipulant les attributions des crédits d'imôts.
- Economies d'énergie - Prorogation et aménagement du dispositif:BOI 5 B-22-09
- Développement durable - Récupération des eaux pluviales :BOI 5 B-21-09
- Crédit d'impôt pour équipement du développement durable : BOI 5B-10-09
- Arrêté ministériel du 13 novembre 2007
- Les équipements de récupération et traitement des eaux pluviales: BOI 5B-18-07
LA TVA A TAUX REDUIT
Pouvez-vous bénéficier du taux de tva à 5.5%DOCUMENTATIONSSur le chauffage-Energies renouvelables-récupération d'eau..
TRAITEMENT DE L'EAU
- Les filtres à cartouches
- Les adoucisseurs
- Les autres systèmes
LE CHAUFFAGE
- CHAUDIERE MURALE
- CHAUDIERE CONDENSATION
- LES NORMES GAZ
- LES ACCESSOIRES DE CHAUFFAGE
- TEMPERATURE DE BASE
- DTU26-2 PLANCHER CHAUFFANT
- LES RADIATEURS
- RT2000
Généralités sur les radiateurs